Les statuts - MAROUT

Article 01 Marout

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

Article 02 Objets

Aider, réaliser et mettre en valeur tous type d’activités culturelles, sportives, artisanales, d’éducation, de formation, ou en lien avec la nature, en essayant de créer du lien entre les personnes.

L‘association se donne également la possibilité, par tous les moyens légaux, d‘aider à l‘organisation d‘autres structures ayant des objets compatibles avec les siens.

Article 03 Siège social

Le siège social est fixé au domicile de Loïc MEIGNIEN, 11 impasse de la ferme, le Cormier, 91470 Limours.

Il pourra être transféré par simple décision du Bureau de l‘association ; la ratification par l’Assemblée générale pour tout changement de siège social est nécessaire.

Article 04 Moyens

L’association MAROUT se donnera tout moyen légal pour parvenir aux buts précisés à l‘article 1.

Promouvoir l‘échange, le partage, l’entraide
Tisser un réseau socioculturel
Partager des connaissances et des savoir-faire.
Proposer des services
Promouvoir le développement des activités sportives, culturelles ou en lien avec la nature ou l’artisanat

Article 05 Membres

L’association se compose de :

Membres fondateurs ; Membres d’honneur ; Membres actifs; Membres bienfaiteurs ;

Les différentes conditions à remplir pour être membre sont précisées dans le règlement intérieur de l‘association. Il en est de même pour les droits des adhérents, les modalités de cotisations, les droits de vote.

Article 06 Admission, Radiation

Chaque membre s‘engage :

A faire vivre son association en participant aux activités de l’association à respecter les statuts de l‘association et le règlement intérieur.

Les admissions sont validées après une demande faite par le nouveau membre par les membres du bureau lors des réunions physiques ou lors d’un échange par courriel. Le bureau se réserve le droit de refuser une demande d‘adhésion.

La qualité de membre se perd par :

la démission ;
le décès ;
la radiation prononcée par le bureau de l‘association pour raison motivée, l’intéressé ayant préalablement été invité (selon les modalités indiquées dans le règlement intérieur) devant le Bureau de l‘association pour fournir des explications.

Article 07 Ressources

Les ressources de l’association se composent :

du bénévolat,
des cotisations
de la vente de produits,
de services ou de prestations fournies par l‘association,
de subventions éventuelles,
de dons manuels,
de toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.

Article 08 Organisation des activités

Un responsable d’activité se désigne pour le bureau. Il se désigne comme étant responsable des individus et du matériel mis en jeu et tout ce qu’incombe l’activité.

Les activités doivent respecter le règlement intérieur.

Le bureau reste souverain sur le type d’activité et ses participants.

Article 9 Bureau de l‘association

L’association est dirigée par le Bureau. Il est composé de membres élus parmi les membres actifs. Les membres élus le sont par l’Assemblée générale (selon les modalités indiquées dans le règlement intérieur).

Les membres sont rééligibles. Le nombre de membres composant le Bureau est compris entre 3 et 6.

Tout membre du Bureau qui, sans excuse, (selon les modalités indiquées dans le (règlement intérieur) n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Article 10 Réunion du Bureau

Le bureau se réunit 2 fois par an. Il se réunit également dans le mois qui suit à la demande d’un membre du bureau.

Le bureau reste souverain quant à l’organisation de ses réunions.

Les décisions sont prises à l‘unanimité des membres, si une décision à l‘unanimité n‘est pas possible, le Président de l‘association peut reporter le point à l‘ordre du jour de la réunion suivante ou soumettre la décision au vote.

Les décisions soumises au vote sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage égal, la voix du Président de l’association est prépondérante.

Article 11 Préparation de l’Assemblée générale

Une réunion du Bureau précède l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire (selon les modalités indiquées dans le règlement intérieur).

Lors de cette réunion sont présentés les points à l‘ordre du jour de l‘Assemblée générale, et notamment :

le bilan moral de l’association
le bilan financier de l’association
le budget prévisionnel de l’association
les projets de l’année à venir

Lors de l’envoi de l’Ordre du jour conformément au règlement intérieur 15 jours avant l’Assemblée générale, est demandé à tout membre de l’association de faire acte de candidature s’il le souhaite jusqu’à trois jours avant la réunion de l’AG.

Article 12 Assemblée générale ordinaire

L’Assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association. Le Président de l‘association, assisté des membres du Bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association. Le Trésorier de l‘association rend compte de son bilan et le soumet à l’approbation de l’assemblée. Le Secrétaire de l‘association rend compte du budget prévisionnel de l‘association et le soumet à l‘approbation de l‘assemblée.

L’ordre du jour est indiqué sur les convocations, et ne pourront être traités valablement que les points de l’ordre du jour.

Le règlement intérieur peut préciser le déroulement de l‘Assemblée générale mais en respectant les points suivants :

l’Assemblée générale ordinaire se réunit au minimum une fois chaque année,
quinze jours au moins avant la date fixée,
les membres de l’association sont convoqués par le Président de l‘association,
une seule procuration par personne est autorisée,
l‘Assemblée statue sur les moments importants de la vie associative
les changements de statuts proposés par le bureau de l‘association sont soumis à l‘approbation de l‘assemblée générale (selon les modalités indiquées dans le règlement intérieur).

Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement des membres du bureau.

Article 13 Election des membres du Bureau de l‘association

Les membres du Bureau sont élus tous les ans lors de l‘Assemblée générale (selon les modalités indiquées dans le règlement intérieur).

Article 14 Règlement intérieur

Un règlement intérieur est établi par le Bureau, afin de fixer les divers points non prévus par les statuts.

Le Bureau peut proposer des modifications du règlement intérieur à l‘Assemblée générale. La modification prend effet à partir de la notification (selon les modalités indiquées dans le règlement intérieur) à ces membres.

Article 15 Assemblée générale extraordinaire

Si besoin est, ou à la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président de l‘association peut convoquer une Assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 13.

Article 16 Dissolution

En cas de dissolution de l‘association prononcée par le Bureau, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par le Bureau, et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1 juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Fait à Orsay, le 07/05/2015

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