Les statuts

Article 01 ­ Marout

Article 02 ­ Objets

Article 03 ­ Siège social

Article 04 ­ Moyens

Article 05 ­ Membres

Article 06 ­ Admission, Radiation

Article 07 ­ Ressources

Article 08 ­ Organisation des activités

Article 09 ­ Bureau de l‘association

Article 10 ­ Réunion du Bureau

Article 11 ­ Préparation de l’Assemblée générale

Article 12 ­ Assemblée générale ordinaire

Article 13 ­ Election des membres du Bureau de l‘association

Article 14 ­ Règlement intérieur :

Article 15 ­ Assemblée générale extraordinaire

Article 16 ­ Dissolution

 

Article 01 ­ Marout

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

 

Article 02 ­ Objets

Aider, réaliser et mettre en valeur tous type d’activités culturelles, sportives, artisanales, d’éducation, de formation, ou en lien avec la nature, en essayant de créer du lien entre les personnes.

L‘association se donne également la possibilité, par tous les moyens légaux, d‘aider à l‘organisation d‘autres structures ayant des objets compatibles avec les siens.

 

Article 03 ­ Siège social

 

Le siège social est fixé au domicile de Loïc MEIGNIEN, 11 impasse de la ferme, le Cormier, 91470 Limours.

 

Il pourra être transféré par simple décision du Bureau de l‘association ; la ratification par  l’Assemblée générale pour tout changement de siège social est nécessaire.

 

Article 04 ­ Moyens

 

L’association MAROUT se donnera tout moyen légal pour parvenir aux buts précisés à l‘article 1.

 

  • Promouvoir l‘échange, le partage, l’entraide
  • Tisser un réseau socioculturel
  • Partager des connaissances et des savoir-faire.
  • Proposer des services
  • Promouvoir le développement des activités sportives, culturelles ou en lien avec la nature ou l’artisanat

 

Article 05 ­ Membres

 

L’association se compose de :

 

Membres fondateurs ; Membres d’honneur ; Membres actifs; Membres bienfaiteurs ;

 

Les différentes conditions à remplir pour être membre sont précisées dans le règlement intérieur  de  l‘association.  Il  en  est  de  même  pour  les  droits  des  adhérents,  les  modalités  de cotisations, les droits de vote.

 

Article 06 ­ Admission, Radiation

 

Chaque membre s‘engage :

 

A faire vivre son association en participant aux activités de l’association à respecter les statuts de l‘association et le règlement intérieur.

 

Les admissions sont validées après une demande faite par le nouveau membre par les membres du bureau lors des réunions physiques ou lors d’un échange par courriel. Le  bureau  se  réserve  le  droit  de  refuser  une demande d‘adhésion.

 

La qualité de membre se perd par :

 

  • la démission ;
  • le décès ;
  • la radiation prononcée par le bureau de l‘association pour raison motivée, l’intéressé ayant préalablement été invité (selon les modalités indiquées dans le règlement intérieur) devant le Bureau de l‘association pour fournir des explications.

 

Article 07 ­ Ressources

 

Les ressources de l’association se composent :

 

  • du bénévolat,
  • des cotisations
  • de la vente de produits,
  • de services ou de prestations fournies par l‘association,
  • de subventions éventuelles,
  • de dons manuels,
  • de toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.

 

Article 08 ­ Organisation des activités

 

Un responsable d’activité se désigne pour le bureau. Il se désigne comme étant responsable des individus et du matériel mis en jeu et tout ce qu’incombe l’activité.

 

Les activités doivent respecter le règlement intérieur.

 

Le bureau reste souverain sur le type d’activité et ses participants.

 

Article 9 ­ Bureau de l‘association

 

L’association est dirigée par le Bureau. Il est composé de membres élus parmi les membres actifs. Les membres élus le sont par l’Assemblée générale (selon les modalités indiquées dans le règlement intérieur).

 

Les membres sont rééligibles. Le nombre de membres composant le Bureau est compris entre 3 et 6.

 

Tout  membre  du  Bureau  qui,  sans  excuse,  (selon  les  modalités  indiquées  dans  le (règlement  intérieur)  n’aura  pas  assisté  à  trois  réunions  consécutives,  pourra  être  considéré comme démissionnaire.

 

Article 10 ­ Réunion du Bureau

 

Le bureau se réunit 2 fois par an. Il se réunit également dans le mois qui suit à la demande d’un membre du bureau.

 

Le bureau reste souverain quant à l’organisation de ses réunions.

 

Les décisions sont prises à l‘unanimité des membres, si une décision à l‘unanimité n‘est pas possible, le Président de l‘association peut reporter le point à l‘ordre du jour de la réunion suivante ou soumettre la décision au vote.

 

Les décisions soumises au vote sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage égal, la voix du Président de l’association est prépondérante.

 

Article 11 ­ Préparation de l’Assemblée générale

 

Une réunion du Bureau précède l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire (selon les modalités indiquées dans le règlement intérieur).

 

Lors de cette réunion sont présentés les points à l‘ordre du jour de l‘Assemblée générale, et notamment :

 

  • le bilan moral de l’association
  • le bilan financier de l’association
  • le budget prévisionnel de l’association
  • les projets de l’année à venir

 

Lors de l’envoi de l’Ordre du jour conformément au règlement intérieur 15 jours avant l’Assemblée générale, est demandé à tout membre de l’association de faire acte de candidature s’il le souhaite jusqu’à trois jours avant la réunion de l’AG.

 

Article 12 ­ Assemblée générale ordinaire

 

L’Assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association. Le Président de l‘association, assisté des membres du Bureau, préside l’assemblée et  expose la  situation morale de l’association. Le Trésorier de l‘association rend  compte de  son bilan et le soumet à l’approbation de l’assemblée. Le Secrétaire de l‘association rend compte du  budget prévisionnel de l‘association et le soumet à l‘approbation de l‘assemblée.

 

L’ordre du jour est indiqué sur les convocations, et ne pourront être traités valablement  que les points de l’ordre du jour.

 

Le règlement intérieur peut préciser le déroulement de l‘Assemblée générale mais en respectant les points suivants :

 

  • l’Assemblée générale ordinaire se réunit au minimum une fois chaque année,
  • quinze jours au moins avant la date fixée,
  • les membres de l’association sont convoqués par  le Président de l‘association,
  • une seule procuration par personne est autorisée,
  • l‘Assemblée  statue  sur  les  moments  importants  de  la  vie  associative
  • les changements de statuts proposés par le bureau de l‘association sont soumis à l‘approbation de l‘assemblée générale (selon les modalités indiquées dans le règlement intérieur).

 

Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement des membres du bureau.

 

Article 13 ­ Election des membres du Bureau de l‘association

 

Les membres du Bureau sont élus tous les ans lors de l‘Assemblée générale (selon les modalités indiquées dans le règlement intérieur).

 

Article 14 ­ Règlement intérieur

 

Un règlement intérieur est établi par le Bureau, afin de fixer les divers points non prévus par les statuts.

 

Le  Bureau  peut  proposer  des  modifications  du  règlement  intérieur  à  l‘Assemblée générale. La modification prend effet à partir de la notification (selon les modalités indiquées dans le règlement intérieur) à ces membres.

 

Article 15 ­ Assemblée générale extraordinaire

 

Si besoin est, ou à la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président de l‘association peut convoquer une  Assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 13.

 

Article 16 ­ Dissolution

 

En cas de dissolution de l‘association prononcée par le Bureau, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par le Bureau, et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à  l’article 9 de la loi du 1 juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

 

Fait à Orsay, le 07/05/2015

g5422-8-2-1

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